Le livre "Guide juridique lois et réglementations pour élevage d'animaux" est indispensable pour tout propriétaire d'animal ou éleveur.
Ils apportent des réponses à vos questions sur la loi, législation, responsabilité en vigueur.
En effet, ces conseils sont indispensables pour s'y retrouver dans la jungle de la législation animalière.
Cet ouvrage des éditions juridiques du Puits Fleuri vous permettra d'appréhender sur 316 pages la loi et les animaux.
Que vous soyez propriétaires ou non, spécialistes ou non, il répondra à l'essentiel de vos questions sur :
-le statut des animaux, votre responsabilité, la protection, les problèmes de voisinage comme le bruit et la divagation.
En ville comme à la campagne, les animaux domestiques, sauvages ou de la ferme ont des droits.
Ils ont aussi des devoirs... plus exactement leurs propriétaires ou celles et ceux bien sont responsables.
C'est ce que ce guide, exclusivement juridique, va vous faire découvrir en 4e parties :
- les animaux domestiques y compris les nouveaux animaux de compagnie (NAC)
- les animaux sauvages (non domestiques)
- les animaux de la ferme (d'élevage)
- les animaux et le voisinage.
Quel que soit l'animal: de compagnie, d'agrément, ou sauvage, il faut bien comprendre que ce n'est pas un etre humain et encore moins un enfant.
En droit, il s'agit d'un meuble !
Et donc la loi, les règlements, les décrets et arrêtés, jurisprudence que nous traitons en détail dans ce guide, le considèrent comme tel.
Ce qui veut dire que le propriétaire de l'animal ou la personne en a la garde, à l'exception des animaux sauvages qui appartiennent théoriquement à personne, est responsable des agissements et des dommages qu'il peut causer.
Cela ne signifie pas que l'animal n'a pas de droits puisque le droit reconnaît que « c'est un être sensible ».
Ainsi donc, on ne eut pas se comporter n'importe comment avec un animal même élevage ou sauvage et même de cirque, de foire ou de spectacle.
Gare si on les maltraite ou on les abandonne ou on les piège.
Le livre "Guide juridique lois et réglementations pour élevage d'animaux" vous dévoile les arcanes de la législation animalière.